Le souverainisme est une escroquerie

Comme tous les 9 mai, c’est dans une indifférence quasi générale que l’on célèbre la Journée de l’Europe. Instituée en 1985, cette journée commémore une déclaration que fit le Ministre des Affaires étrangères français Robert Schuman le 9 mai 1950, sur une idée de Jean Monnet. Dans cette déclaration, Robert Schuman proposait de mettre en commun les productions française et allemande de charbon et d’acier, en fusionnant les marchés nationaux et en plaçant la production des deux pays sous le contrôle d’une Haute Autorité commune à laquelle d’autres Etats d’Europe de l’Ouest pourraient adhérer. Pour Schuman, cette Europe du charbon et de l’acier devait permettre de consolider la réconciliation franco-allemande et de garantir la paix en Europe, au lendemain d’une guerre qui avait plongé le continent dans une horreur sans précédent. La « Déclaration Schuman » déboucha en 1951 sur la création de la CECA (Communauté européenne du charbon et de l’acier), première étape de la construction européenne.

Cette année, la Journée de l’Europe a lieu dans un contexte assez particulier marqué par la crise du Brexit et par la montée en puissance des mouvements nationalistes et europhobes. Jamais la légitimité du projet européen n’a été à ce point contestée. Jamais les partis europhobes n’ont été aussi influents qu’aujourd’hui, et il faut malheureusement s’attendre à une percée de ces partis lors du scrutin européen du 26 mai. Certes, nul ne peut se satisfaire de l’Union européenne telle qu’elle existe actuellement : il reste beaucoup à faire pour démocratiser le fonctionnement des institutions européennes, accélérer la transition écologique, réguler plus efficacement les activités financières et bâtir une Europe sociale. Mais faire croire aux gens qu’en déconstruisant l’Europe on rendra les nations européennes plus fortes et plus libres est tout simplement irresponsable.

Jamais les institutions européennes n’ont été à ce point dénigrées. Les europhobes ne cessent de vilipender les « technocrates de Bruxelles » et de dénoncer un « super-Etat européen » qui imposerait ses « diktats » aux nations. Dans son programme pour les européennes, le Rassemblement National propose même de supprimer la Commission européenne, accusée de piétiner la souveraineté des Etats-membres. Mais le « super-Etat européen » que décrivent les souverainistes est un fantasme. Car ce sont bien les gouvernements nationaux qui pilotent l’Union européenne. C’est le Conseil européen, constitué des chefs d’Etat et de gouvernement, qui fixe les grandes orientations de l’Union. Ce sont les ministres qui, au sein du Conseil de l’Union, ratifient chaque directive et chaque règlement. La Commission, trop souvent perçue comme un « super-gouvernement européen » et comme une sorte de Père Fouettard, ne fait que mettre en application les Traités qui ont été signés par les gouvernements nationaux eux-mêmes. Les partis de gouvernement ont d’ailleurs une grande part de responsabilité dans la montée de l’euroscepticisme. Comme l’a fort bien montré l’ancienne eurodéputée Sylvie Goulard dans un pamphlet paru en 2013, les dirigeants nationaux ont largement contribué à fragiliser l’Europe tout en prétendant la défendre : avec le temps, les gouvernements ont pris la mauvaise habitude de s’attribuer toutes les réussites européennes et de rejeter sur l’Union la responsabilité de tous les échecs et de toutes les décisions impopulaires. L’impact d’une telle attitude sur l’opinion publique a été délétère.

Jamais le marché européen n’a été aussi vivement remis en cause qu’aujourd’hui. Pourtant, ce marché est indispensable. On ne peut pas construire l’Europe sans construire un grand marché européen. Depuis 60 ans, l’intégration économique est le moteur de la construction européenne, et c’est précisément l’ouverture des frontières qui a permis aux Européens de voir leur niveau de vie augmenter considérablement dans la seconde moitié du XXème siècle. On ne peut pas revenir en arrière. Les économies européennes sont beaucoup trop interdépendantes pour que l’on défasse le marché européen. Le retour au protectionnisme nous plongerait dans la récession, car les Etats-membres de l’UE réalisent l’essentiel de leurs échanges commerciaux à l’intérieur du marché européen. La remise en cause du marché européen pourrait aussi avoir de graves conséquences politiques, car il ne peut y avoir d’union politique sans union économique. L’objectif des Pères de l’Europe était de créer une interdépendance économique pour ensuite ouvrir la voie vers l’union politique : c’est ce que l’on appelle la « méthode Monnet ». L’Europe économique n’a pas été envisagée comme une fin en soi mais comme une étape nécessaire pour bâtir l’Europe politique. Le retour du protectionnisme au sein du continent européen sonnerait le glas de l’Europe politique et attiserait inévitablement les guerres commerciales entre Etats.

L’Europe est sans doute l’une des plus belles réalisations que le XXe siècle nous ait léguée. Pendant 60 ans, l’Europe a contribué à maintenir la paix entre nations européennes après des siècles de guerres fratricides. Dans le monde entier, l’Europe est perçue comme un espace de paix, de stabilité, de richesse et de liberté, à tel point que l’Union européenne sert aujourd’hui de modèle à d’autres organisations régionales sur d’autres continents. L’Union européenne est le premier pôle commercial et touristique au monde et l’une des principales régions d’immigration, ce qui témoigne de son attractivité. L’Union européenne est aussi la région qui dispose des normes les plus exigeantes en matière sociale, sanitaire et environnementale : c’est un véritable « Empire de la norme », comme disait le politologue Zaki Laïdi. La boulimie normative de l’Union a longtemps été tournée en dérision mais constitue un atout non négligeable car, à force d’étoffer son arsenal réglementaire dans de multiples domaines, l’Union européenne devient en quelque sorte le laboratoire d’une mondialisation régulée, fondée à la fois sur la libre concurrence et sur la protection des consommateurs, des travailleurs et de l’environnement.

Le souverainisme est une imposture. « L’Europe des nations » que les souverainistes essaient de nous vendre est une escroquerie. Tous les grands défis économiques, sociaux et environnementaux auxquels notre pays est confronté aujourd’hui, nous ne pourrons les relever qu’à l’échelle européenne. Face à des géants comme la Chine, les Etats-Unis ou la Russie, les petits Etats européens n’ont pas d’autre choix que celui de l’union s’ils veulent se faire entendre. Les Etats-Unis comptent 300 millions d’habitants et réalisent 15% du PIB mondial. La Chine compte 1,4 milliard d’habitants et domine de façon écrasante le commerce mondial. Quant à la Russie, son territoire de 17 millions de km², son arsenal nucléaire et ses immenses ressources en hydrocarbures en font un acteur géopolitique de premier plan. Face à de tels géants, les Etats européens ne sont que des confettis. Quand 28 pays européens s’expriment séparément, ils sont inaudibles sur la scène internationale et ne peuvent pas faire contrepoids aux grandes puissances. En revanche, lorsqu’une Europe unie représentant 500 millions d’habitants et ¼ du PIB mondial parle d’une seule voix, elle est écoutée.

Bonne Journée de l’Europe à tous.

L’offensive de la gauche antilibérale contre le fédéralisme européen

Cela fait maintenant plusieurs années, en France, que la gauche antilibérale mène une offensive contre les fédéralistes européens, c’est-à-dire les partisans d’une Europe fédérale. La stratégie des europhobes de gauche consiste à présenter l’idéologie fédéraliste comme une « ruse » employée par les technocrates européens pour court-circuiter les Etats et pour imposer des politiques libérales dont les peuples ne veulent pas. Le fédéralisme apparaît ainsi comme le corollaire du libéralisme économique.

Dans le Monde Diplomatique, plusieurs intellectuels et essayistes de gauche ont déjà tiré à boulets rouges sur les fédéralistes : ainsi, dans un article de juillet 2012 intitulé « Fédéralisme à marche forcée », Serge Halimi dénonçait un grand complot fédéraliste et attaquait avec virulence les fédéralistes européens, qualifiés de « dévots », de « béats », et considérés comme responsables de tous les problèmes que connaît l’Europe depuis trente ans. Lors des élections européennes de 2014, le programme du Front de Gauche a enfoncé le clou : « Donner toujours plus de pouvoir à la finance, renforcer encore les politiques d’austérité, mener une concurrence exacerbée avec les pays du Sud, éloigner encore les politiques menées de tout débat démocratique : le fédéralisme qui se construit ainsi et s’est accéléré récemment est un fédéralisme autoritaire qui tient les peuples le plus possible à distance. » En septembre 2014, le Monde Diplomatique récidive : dans un article intitulé « Ni pause ni doutes pour les partisans d’une Europe fédérale », Antoine Schwartz dénonce une Europe fédérale qui, selon lui, serait en train de se construire « subrepticement mais à marche forcée » contre la volonté des peuples, et servirait à justifier des politiques libérales et des mesures d’austérité. 

On assiste ainsi à l’émergence d’un souverainisme de gauche qui rejette le principe même de l’intégration européenne, au nom de l’antilibéralisme. Or, cette vision est fondée sur un contre-sens, ou plutôt sur un amalgame grossier (mais voulu) entre libéralisme et fédéralisme. La gauche antilibérale fait semblant d’ignorer ce que signifie réellement le mot « fédéralisme », et abuse les citoyens en leur faisant croire que la lutte contre le libéralisme passe inévitablement par une lutte contre l’intégration européenne.

Qu’est-ce que le fédéralisme ?

Le fédéralisme est une forme d’organisation des pouvoirs publics permettant à plusieurs Etats voisins de confier certaines compétences à un même gouvernement central tout en conservant leur autonomie dans d’autres domaines : les Etats-Unis, le Canada, l’Allemagne, la Belgique, la Suisse, l’Australie, l’Inde, le Mexique, le Brésil et de nombreux autres Etats ont une organisation de type fédéral.

Le fédéralisme européen désigne un courant politique prônant la construction d’une Europe fédérale, c’est-à-dire la transformation de l’Union européenne en Etat fédéral. Victor Hugo rêvait déjà, en son temps, de voir naître des « Etats-Unis d’Europe ». Cette idée a ressurgi au lendemain de la Première Guerre mondiale, mais c’est à la fin de la Seconde Guerre mondiale qu’émerge en Europe un puissant courant fédéraliste, incarné par des personnalités comme Robert Schuman en France, Spaak en Belgique ou De Gasperi en Italie. Ces fédéralistes, souvent appelés « Pères de l’Europe », ont été les inspirateurs et les pionniers de la construction européenne. De nos jours, la plupart des responsables politiques européens se disent favorables à l’Europe, mais très peu se disent ouvertement fédéralistes. Le principal mouvement fédéraliste actuel est le « Groupe Spinelli », fondé en 2010 par Daniel Cohn-Bendit et l’ancien Premier Ministre belge Guy Verhofstadt.  

Il est vrai que le mot « fédéralisme » fait peur car, pour beaucoup de citoyens, Europe fédérale veut dire destruction des Etats et dilution des identités nationales. De telles peurs sont compréhensibles, mais non justifiées : il faut n’avoir jamais mis les pieds en Bavière, au Texas ou en Californie pour penser que l’appartenance à une fédération détruit les lois et l’identité des Etats qui en sont membres ! On objectera que l’Union européenne est une mosaïque d’Etats nations. Et alors ? Voilà une raison de plus de penser que les identités nationales seront préservées : la défense de la diversité culturelle est d’ailleurs inscrite dans les politiques européennes. Dès lors qu’il existe une répartition claire des compétences entre le gouvernement fédéral et les Etats membres, nulle raison de crier au loup. 

Robert Schuman.

Robert Schuman.

L’Europe fédérale n’existe pas

Parler de fédéralisme à propos de l’Union européenne telle qu’elle existe aujourd’hui constitue un abus de langage. Pour que l’Europe soit « fédérale », il faudrait qu’elle dispose d’un Parlement puissant, d’un véritable gouvernement européen responsable devant ce même parlement, d’un président élu au suffrage universel, d’un Trésor public européen disposant de ses propres ressources et capable de financer de grands projets, d’une véritable politique étrangère commune et, pourquoi pas, d’une véritable armée européenne. Nous en sommes loin, très loin. 

L’Europe dans laquelle nous vivons n’a pas grand-chose de « fédéral ». Les institutions de l’Union européenne reposent, en théorie, sur un compromis entre fédéralisme et coopération intergouvernementale, mais dans la réalité, le fédéralisme européen est une coquille vide : l’Union européenne est pilotée par les Etats membres. L’organe exécutif central de l’UE est le Conseil européen, qui réunit les chefs d’Etat et de gouvernement des 28 membres : c’est lui qui prend les décisions et fixe les orientations de l’UE. 

Le Parlement européen, qui représente les citoyens de l’Union, n’a pas les prérogatives d’un véritable parlement : il ne vote pas l’impôt, ne dispose pas de l’initiative législative, et dans certains cas, les députés européens ne peuvent même pas déposer d’amendements et doivent se prononcer uniquement sur la globalité du texte qui leur est soumis, sans le discuter article par article. Dans certains domaines comme l’agriculture ou la fiscalité, les règlementations sont uniquement votées par le Conseil des ministres, à l’unanimité : le Parlement européen est simplement « consulté ».

La Commission européenne, en dépit des apparences, reste largement soumise aux Etats. Elle est constituée de 28 commissaires, à raison d’un commissaire par Etat membre : chaque Etat membre a donc « son » commissaire européen. Par ailleurs, le rôle de la Commission se borne à faire appliquer les traités européens, à mettre en œuvre les politiques décidées par le Conseil européen et à sanctionner les Etats qui ne respectent pas les règlementations en vigueur : ce rôle de « gendarme des traités » rend d’ailleurs la Commission particulièrement impopulaire, bien que cette lourde mission lui ait été confiée par les Etats eux-mêmes. Tout comme la Commission, la Cour de Justice de l’Union européenne est une émanation des Etats membres : elle est en effet composée de 28 juges, à raison d’un juge par Etat.

La seule institution véritablement fédérale de l’Union européenne est la BCE (Banque Centrale européenne), qui gère la politique monétaire de la zone euro et qui est totalement indépendante des Etats membres. Or, à l’heure actuelle, la BCE est sans doute l’institution européenne qui fonctionne le mieux : son président, Mario Draghi, a été salué par les Etats membres pour sa gestion pragmatique de la crise de la zone euro. Mais la BCE ne concerne que les Etats de la zone euro, c’est-à-dire 18 Etats sur 28. En outre, ce fédéralisme monétaire demeure inabouti : l’union bancaire est inachevée, et il n’existe aucun gouvernement économique de la zone euro. En effet, la BCE fixe les taux d’intérêts et contrôle l’offre de monnaie, mais chaque Etat membre applique sa propre politique économique et budgétaire.

Parlement européen.

Le fédéralisme européen n’est pas le libéralisme

Affirmer que le fédéralisme européen est une idéologie « libérale » est une absurdité. Le fédéralisme n’est ni de droite, ni de gauche, ni du centre. Il n’est ni libéral ni socialiste. Il s’agit d’une idéologie transpartisane. On trouve d’ailleurs des fédéralistes à gauche : Romano Prodi, Jacques Delors, les écologistes Daniel Cohn-Bendit, Joschka Fischer et Noël Mamère sont partisans d’une Europe fédérale mais ne sont pas, a priori, des ultralibéraux dogmatiques !

Même dans les rangs de la gauche antilibérale, le fédéralisme européen n’a pas que des ennemis : l’économiste grec Yanis Varoufakis, ministre de l’Economie du gouvernement Tsipras, est un partisan de la monnaie unique et a clairement dit qu’il souhaitait maintenir la Grèce dans la zone euro. Il a fait l’éloge de son homologue allemand Wolfgang Schäuble, en qui il voit un « Européen convaincu » et un « indéfectible fédéraliste ». D’ailleurs, le programme économique et social d’Alexis Tsipras n’est absolument pas incompatible avec une fédéralisation de la zone euro. On pourrait même aller plus loin en disant qu’une fédéralisation de l’Europe serait souhaitable pour mettre en application un « New Deal européen » (comme le souhaite Yanis Varoufakis), c’est-à-dire une politique européenne de relance et de soutien à la consommation. En janvier 2015, Alain Reguillon, président de l’antenne française de l’Union des fédéralistes européens, a déclaré que la victoire de Tsipras était une occasion idéale pour renforcer l’intégration de la zone euro, faire le « saut du fédéralisme » et mutualiser une partie des dettes souveraines : les théoriciens de la gauche europhobe feraient bien de méditer ces paroles…

Le fédéralisme ne doit donc pas être confondu avec le libéralisme. La fédéralisation de l’Europe est un projet avant tout politique. Le fédéralisme européen n’est rien d’autre que l’espoir d’une Europe fonctionnant de façon plus efficace, plus transparente et plus démocratique, dans laquelle l’intérêt commun des nations européennes l’emporterait sur les égoïsmes nationaux, et dans laquelle un Parlement européen puissant aurait davantage de pouvoir qu’une technocratie non élue. La gauche antilibérale se trompe de combat lorsqu’elle s’en prend aux fédéralistes.

L’arnaque souverainiste

En accusant l’Europe de bafouer la souveraineté des Etats, les souverainistes de tout poil entretiennent le vieux rêve gaullien d’une « Europe des patries ». Mais le souverainisme est une escroquerie, aussi bien dans sa version « soft » (le néo-gaullisme nostalgique de Nicolas Dupont-Aignan) que dans sa version « dure » (le national-souverainisme de Marine Le Pen). De facto, la mobilité des personnes et des capitaux et la généralisation du libre-échange ont déjà largement rogné la souveraineté des Etats. Tous les grands défis économiques, sociaux et environnementaux auxquels notre pays est confronté aujourd’hui, nous ne pourrons les relever qu’à l’échelle européenne. Une France isolée serait incapable de peser dans la mondialisation et de défendre efficacement ses intérêts dans les négociations internationales, qu’il s’agisse de son agriculture ou de sa précieuse « exception culturelle ».

Face à des géants comme la Chine, les Etats-Unis ou la Russie, les petits Etats européens n’ont pas d’autre choix que celui de l’union s’ils veulent se faire entendre. Les Etats-Unis comptent 300 millions d’habitants et réalisent 20% du PIB mondial. La Chine compte 1,3 milliard d’habitants et son excédent commercial a dépassé les 30 milliards de dollars pour l’année 2013. Quant à la Russie, son territoire de 17 millions de km² et ses immenses ressources en hydrocarbures en font un acteur géopolitique de premier plan. Face à de tels géants, les Etats européens ne sont que des confettis. Quand 28 pays européens s’expriment séparément, ils sont inaudibles sur la scène internationale et ne peuvent pas faire contrepoids aux grandes puissances. En revanche, lorsqu’une Europe unie représentant à elle seule 500 millions d’habitants et ¼ du PIB mondial parle d’une seule voix, elle est écoutée.

Et la grandeur de la France ? Arrêtons la démagogie. A entendre Marine Le Pen, tous ceux qui sont pour l’Europe sont contre la France et veulent son déclin ! Quelle absurdité ! Il y a longtemps que notre pays n’est plus la grande puissance qu’il prétend être. La France est aujourd’hui une puissance moyenne qui a su conserver une influence mondiale grâce à son armée, à sa diplomatie, à son siège au Conseil de Sécurité de l’ONU, aux liens privilégiés qu’elle a maintenus avec ses anciennes colonies, mais également grâce à l’Europe. Nous avons beau être la 5e puissance économique mondiale, le fossé qui nous sépare de la Chine et des Etats-Unis est vertigineux et bientôt, d’autres géants finiront par nous doubler : dans quinze ans, le G8 ne comptera probablement plus un seul Etat européen ! Ceux qui défendent l’Europe ne sont ni des « traîtres à la nation », ni des « ennemis de l’intérieur » qui conspirent en secret contre les intérêts de la France. Les souverainistes n’ont pas le monopole du sentiment patriotique : on peut aimer la France et vouloir une Europe forte, car il n’y aura pas de France forte sans Europe forte.

La seule véritable souveraineté, c’est celle des peuples. Vingt-huit gouvernements européens qui négocient l’avenir de l’Europe en catimini, sans rendre de compte aux citoyens, voilà ce qui met en péril la souveraineté des peuples européens. Ce n’est pas en affaiblissant ou en démantelant l’Union européenne que l’on rendra aux citoyens européens leur souveraineté, mais en bâtissant une Europe fédérale, dotée d’un Parlement puissant et d’une véritable gouvernance économique. Tout le contraire de ce que proposent les souverainistes.