Faut-il supprimer les avantages fiscaux du diesel?

La situation alarmante de la pollution atmosphérique en Île-de-France a relancé le débat sur le diesel. En région parisienne, les moteurs diesel sont responsables de 50% de la pollution aux particules fines, particules qui favorisent les pathologies respiratoires (inflammation des bronches, asthme, etc.). Or, les véhicules diesel bénéficient depuis 30 ans d’une fiscalité avantageuse : à la pompe, le litre de gasoil coûte en moyenne 15% moins cher que le litre de Sans Plomb. Aujourd’hui, les véhicules diesel représentent plus de 70% du parc automobile français, une exception européenne. Pour mettre en place une fiscalité vraiment écologique, le gouvernement devrait logiquement remettre en cause les avantages fiscaux du diesel, qui sont aberrants d’un point de vue environnemental.

Cependant, il ne faut pas aligner brutalement la taxation du diesel sur celle de l’essence, car une telle mesure serait injuste vis-à-vis des Français : pendant 30 ans, le gouvernement a tout fait pour inciter les Français à acheter des moteurs diesel. Si les avantages consentis au diesel étaient supprimés du jour au lendemain, les millions de Français qui ont investi dans un véhicule diesel auraient le sentiment d’être floués. Les ménages n’ont pas à être « punis » pour les erreurs des gouvernements. De plus, les constructeurs automobiles français sont aujourd’hui des champions du diesel : supprimer les avantages fiscaux du diesel porterait un coup dur à une industrie qui est déjà en difficulté. Il faut au contraire que l’Etat favorise, par des mesures de soutien et d’accompagnement, la transition de l’industrie automobile française vers des normes plus propres. Rappelons aussi que les nouveaux véhicules diesel, dotés de filtres à particules, sont nettement moins polluants que les anciens. Enfin, rappelons que les véhicules diesel ne sont pas les seuls responsables de la pollution aux particules fines : en dehors des grandes agglomérations, 70% des particules fines émises dans l’atmosphère proviennent de l’industrie et de l’agriculture. Pénaliser les automobilistes qui roulent au diesel ne résoudrait donc pas le problème de la pollution aux particules.

A terme, la fiscalité du diesel doit être alignée sur celle de l’essence, mais il faut que cet alignement s’effectue en douceur, de façon progressive. L’Etat, qui a encouragé le développement des moteurs diesel, doit supporter une part de cet effort. Au lieu de ramener la taxation du diesel au même niveau que celle de l’essence, l’Etat pourrait faire converger progressivement les deux régimes de taxation vers un niveau intermédiaire, ce qui impliquerait du même coup une légère baisse de la taxation sur l’essence. Il ne faut pas non plus négliger le fait que, dans les années à venir, les véhicules diesel seront de moins en moins attractifs par rapport aux modèles essence. En effet, le prix du carburant n’est pas le seul élément qui pèse dans le choix de la motorisation : d’autres facteurs entrent en compte, notamment la consommation du moteur. Or, les constructeurs ont déjà pris des initiatives pour développer des moteurs essence plus sobres, moins gourmands en carburant, notamment en réduisant les cylindrées des citadines. Sans oublier que les nouvelles normes européennes d’émission (les normes « Euro 6 »), applicables au 1er septembre 2014 pour les automobiles particulières, seront très sévères pour les moteurs diesel et pourraient entraîner, selon certains experts, une augmentation d’environ 1000 euros du prix des véhicules diesel neufs.

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